Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions régissent les ventes de produits effectuées sur la boutique en ligne Sénevé auprès des clients consommateurs.

Les produits proposés sont décrits avec les informations disponibles au moment de leur commercialisation.

Les photographies sont présentées avec un objectif de représentation fidèle du produit. De légères différences visuelles peuvent exister notamment en raison de l'affichage numérique, de la lumière ou des caractéristiques des supports.

Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles.

Lorsqu'un produit n'est pas disponible, il ne peut pas être commandé.

Les prix affichés sur la boutique Sénevé sont exprimés en euros.

Pour les ventes B2C belges de la Phase 1, les prix affichés sont des prix TTC incluant la TVA applicable.

Les prix actuellement publiés pour la collection N'Essence sont :

• Shampooing Boost 200 ml : 45,80 € TTC
• Crème Boost 200 ml : 49,95 € TTC
• Masque Boost 200 ml : 62,45 € TTC
• Sérum capillaire 50 ml : 70,78 € TTC
• Après-shampooing Boost 200 ml : 54,13 € TTC

La TVA applicable aux produits actuellement commercialisés en Belgique est de 21 %.

Les frais de livraison sont calculés séparément selon l'adresse de livraison, le poids, les conditions applicables et le mode de livraison sélectionné.

Le prix applicable à la commande est celui affiché et confirmé au moment de la validation de celle-ci.

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

La commande peut être effectuée sans création préalable de compte.

Avant le paiement, le client peut vérifier le contenu de sa commande, son adresse de livraison, les frais applicables et le montant total.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes conditions et l'obligation de paiement lorsque celui-ci est exigible.

La commande est définitivement enregistrée après confirmation du paiement ou validation du mode de paiement autorisé.

Les paiements en ligne sont traités par un prestataire de paiement sécurisé.

Sénevé utilise Mollie pour le traitement des paiements lorsque ce service est activé.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux effectivement proposés au moment du paiement.

Bancontact est prioritairement disponible pour les clients belges lorsque cette méthode est activée.

Sénevé ne stocke pas directement les données complètes des cartes bancaires.

La confirmation du paiement est déterminée côté serveur à partir des informations transmises par le prestataire de paiement.

Les frais de livraison sont déterminés à partir des données de la commande et de l'adresse de livraison.

Le tarif applicable est calculé selon les règles de livraison configurées dans le système Sénevé.

Les tarifs et délais effectivement proposés au client sont ceux affichés avant validation de la commande.

Le client doit vérifier, dans la mesure du possible, l'état apparent du colis lors de sa réception.

En cas de problème concernant la livraison ou l'état du colis, le client est invité à contacter Sénevé dans les meilleurs délais en fournissant les informations nécessaires au traitement de la demande.

Lorsqu'un droit légal de rétractation est applicable, celui-ci est exercé conformément aux dispositions impératives du droit belge et européen applicables à la vente à distance.

Pour les produits cosmétiques et produits de soin, les règles applicables aux produits descellés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène doivent être respectées lorsqu'elles sont légalement applicables.

Les modalités pratiques de retour seront publiées après validation définitive de la politique de retour de Sénevé.

Les droits légaux du consommateur, notamment les garanties légales applicables aux biens de consommation, restent pleinement applicables.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite les droits impératifs dont bénéficie légalement le consommateur.

Sénevé met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au bon fonctionnement du site et au traitement des commandes.

Sénevé ne peut être tenue responsable des événements échappant raisonnablement à son contrôle et répondant aux conditions légales de la force majeure.

Les relations contractuelles sont régies par le droit applicable au vendeur, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs et des règles légalement applicables aux ventes transfrontalières.